Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA
/
DELICES D'ANAÏCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES D'ANAÏCK
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3950764
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
DELICES D\'ANAÏCK de PATISSERIES GOURMANDES SA

Présentation de la marque DELICES D'ANAÏCK

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DELICES D'ANAÏCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - Loudéac - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DELICES D'ANAÏCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES D'ANAÏCK est expirée depuis le 3 octobre 2022.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - Loudéac - France - SIREN 302476106


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, gâteaux, pâte pour gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain.